Mentions légales
Éditeur, carte professionnelle, garantie financière, médiateur et hébergement.
Maquette de démonstration. Ce site est une démonstration technique. L'agence Maison Verrière, ses collaborateurs, ses biens et ses témoignages sont fictifs. Le numéro de carte professionnelle, le SIREN et la garantie financière indiqués ci-dessous sont des valeurs de démonstration et ne correspondent à aucune entreprise existante.
Éditeur du site
Maison Verrière — Immobilier de caractère
SAS au capital de 50 000 €
Siège social : 12 rue d'Antibes, 06400 Cannes
SIREN : 000 000 000 — RCS Cannes 000 000 000
Numéro de TVA intracommunautaire : FR00 000000000
Téléphone : 04 00 00 00 00 — Courriel : contact@villaavendrecannes.fr
Directrice de la publication : Camille Vasseur
Activité réglementée
Activité de transaction sur immeubles et fonds de commerce et de gestion immobilière, régie par la loi n° 70-9 du 2 janvier 1970 dite loi Hoguet et son décret d'application n° 72-678 du 20 juillet 1972.
Carte professionnelle : CPI 0000 0000 0000 000 000, délivrée par la CCI Nice Côte d'Azur, mentions Transaction et Gestion immobilière.
Garantie financière : 120 000 € — Garantie Démonstration Assurances — 3 boulevard Carnot, 06400 Cannes
Assurance de responsabilité civile professionnelle : Police RCP n° 000-000-000 — Assureur de démonstration, couvrant l'activité sur le territoire français.
Barème d'honoraires : affiché en agence et consultable sur la page Honoraires.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L. 612-1 et suivants du code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige qui l'oppose à un professionnel.
Médiateur compétent : Médiation Franchise Consommateur — 32 rue du Sentier, 75002 Paris — mediateur-franchise-consommateur.fr. La saisine doit être précédée d'une réclamation écrite adressée à l'agence et restée sans réponse satisfaisante dans un délai d'un an.
Hébergement
Hostinger International Ltd — 61 Lordou Vironos, 6023 Larnaca, Chypre
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site — textes, structure, mise en page et code — est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, même partielle, est soumise à autorisation écrite préalable.
Les visuels utilisés sur cette maquette sont des images d'illustration. Les projections décoratives présentées dans le module dédié sont des visuels pré-chargés, sans valeur contractuelle, et sont identifiés comme tels.
Annonces immobilières
Chaque annonce mentionne le prix honoraires inclus, la part des honoraires en pourcentage lorsqu'ils sont à la charge de l'acquéreur, le prix hors honoraires, les lettres du diagnostic de performance énergétique et des émissions de gaz à effet de serre, l'estimation des dépenses annuelles d'énergie avec l'année de référence des prix, et pour un lot de copropriété le nombre de lots, le montant annuel des charges prévisionnelles et l'existence éventuelle d'une procédure en cours.
Les biens présentés sur cette maquette sont fictifs. Aucune offre réelle n'est faite au public.
Traceurs
Ce site ne dépose aucun traceur publicitaire ni aucun outil de mesure d'audience tiers. Aucun bandeau de consentement n'est donc affiché : il n'y a rien à consentir.